Dans la série Silicon Dallas, le dossier Apple versus Masimo connait un nouveau rebondissement, cette fois-ci défavorable à la firme californienne !
Des ventes à nouveau suspendues...
La suspension des ventes de l’Apple Watch semble donc avoir le hoquet. Après avoir été brièvement suspendue pendant quelques jours après Noël, Apple avait réussi à obtenir la remise en vente -de manière temporaire- devant les douanes US.
Les parties attendaient donc cette nouvelle décision de justice pour y voir plus clair. Or les juges ont estimé que la suspension des ventes d'Apple Watch dotées de la fonction SpO2 était justifiée. Elle sera donc à nouveau effective dès aujourd'hui en fin de matinée, et ce, jusqu'à la fin de l'appel de la décision de l’ITC.
Pour motiver son rejet, la Cour a vérifié quatre points : (1) si l’appelant a démontré ses chances de succès au fond ; (2) si elle subissait des dommages irréparable en cas de maintien de la décision ; (3) si la suspension nuisait considérablement l’intimé ; et (4) si l'intérêt public nécessite une suspension de la décision.
Pour contourner l'interdiction, Apple va donc passer par une solution de secours via un correctif logiciel, pour désactiver la fonctionnalité et enlever toute mention relative à la fonction sur son site web. D’après Mark Gurman, des montres modifiées auraient commencé à être livrées depuis hier dans les Apple Store et ces dernières pourraient être tout à fait être mises en vente puisqu’elles ne présentent pas de fonctions SpO2.
Une mesure de précaution !
La décision n'est pas connue en son entier et il faut donc se référer aux commentaires des deux parties. Apparemment, les Douanes US ont estimé que la question ne relevait pas du champ de compétence de l’ITC. Mais elles ont surtout constaté que les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 ne contiennent pas de fonctions d'oxymétrie de pouls et, par conséquent, ne portent plus atteinte aux brevets de Masimo y afférent.
On peut ainsi en déduire qu'Apple a tout simplement suspendu la fonction litigieuse, le temps du procès -ce qui était la solution la plus rapide et la plus efficace pour remettre les montres en vente. Bien sûr il s'agit d'une solution temporaire, en attendant l'issue du procès ou de la transaction qui pourrait bien se profiler.
Une suspension suspendue ?
La commission du commerce international américaine s’était officiellement opposée à la demande d'Apple visant à la levée de l'interdiction de vente pesant sur l’Apple Watch. L’ITC ne veut pas que celle-soit suspendue pendant la durée de l'appel.
Dans un document déposé auprès de la Cour d'appel fédérale compétente, les avocats de l'ITC ont soutenu qu'Apple présentait des arguments faibles et peu convaincants pour invoquer le recours exceptionnel d'une suspension en instance d'appel. Pour eux, la firme californienne demande juste la permission de continuer à enfreindre les brevets concernés.
Rappel des dossiers
La fin de l'année aura vu son petit feuilleton Silicon Dallas ! L'Apple Watch est dans le collimateur de l'ITC depuis plusieurs semaines. Devant trancher dans un dossier de non-respect de brevets détenus par Masimo, l'ITC avait prononcé la suspension des ventes d'Apple Watch proposant la fonction oxygène sanguin, soit les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2.
Face à cette décision, Cupertino avait déposé un recours présidentiel, mais l'administration Biden avait refusé de prononcer son véto, entérinant la décision de l'ITC. Les ventes américaines de l'Apple Watch Series 9 et de l'Apple Watch Ultra 2 se sont arrêtées sur l’Apple Store en ligne, ce jeudi 21 décembre dès midi, les ventes en magasins physiques ont suivi et se sont transformés en citrouille le 24 décembre à minuit. Précisons que l’interdiction de vente est limitée aux États-Unis.
Mais pas question pour Apple d'en rester là. Aussi la firme avait déposé une demande d'urgence (une sorte de référé) auprès de la Cour d'appel des États-Unis. Cette dernière vient donc décider de suspendre provisoirement la décision de suspension, et ce, à partir du jeudi 28 décembre 2023. Mais il s'agit d'un délai pour examiner la demande de Cupertino tenant à lever cette interdiction de manière plus pérenne pendant toute la durée de la procédure.
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