C’est une toute petite victoire qu’Apple a remporté contre Masimo aujourd’hui dans le domaine des smartwatches.
Une victoire symbolique
En effet, un jury fédéral a statué vendredi que les montres connectées de Masimo ne respectait pas les brevets de l'Apple Watch. En revanche, il n’a accordé à Apple que la très modique somme de 250 $ au titre des dommages et intérêts, ce qui est le montant minimum qu'Apple pouvait demander dans le cadre de ce litige.
Si les jurés ont reconnu le non-respect de plusieurs brevets par la W1 Freedom et du module de santé de Masimo, ainsi que de son chargeur, les effets de la décision sont limités, car le modèle de montre concerné n’est plus commercialisé. De plus, Apple aurait sans doute préféré bloquer les produits actuels de Masimo, et surtout le dossier en cours, visant l’Apple Watch et le suivi de l’oxygène sanguin aux États-Unis.
Apple a principalement cherché une injonction contre les produits actuels de Masimo, et le verdict du jury est une victoire pour Masimo sur cette question, a déclaré un porte-parole de Masimo dans un communiqué.
Petit rappel
Fin 2023, le contentieux des brevets entre Masimo et Apple avait pris un tournant juridique. L'ITC avait prononcé la suspension des ventes d'Apple Watch proposant la fonction oxygène sanguin, soit les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2.
Face à cette décision, Cupertino avait déposé un recours présidentiel, mais l'administration Biden avait refusé de prononcer son véto, entérinant la décision de l'ITC, validant l’interdiction de vente limitée aux États-Unis. Les ventes de l'Apple Watch Series 9 et de l'Apple Watch Ultra 2 se sont arrêtées sur l’Apple Store en ligne, le jeudi 21 décembre dès midi, les ventes en magasins physiques dès le 24 décembre minuit.
Apple avait alors déposé une demande d'urgence (une sorte de référé) auprès de la Cour d'appel des États-Unis. Cette dernière avait suspendu provisoirement la décision de suspension, et ce, à partir du jeudi 28 décembre 2023. Par la suite Cupertino avait fourni une solution logicielle pour brider cette fonction et pouvoir à nouveau vendre ses montres. Notons que l’Apple Watch Series 10 et l’Apple Watch Ultra ne proposent toujours pas le suivi du SpO2 cette année.
