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Apple Watch : la justice ne sait pas trancher le dossier à 2 milliards entre Apple et Masimo

Par Laurence - Publié le

Dans sa longue collection de procès fleuve, on peut aussi citer le dossier Apple versus Masimo, ce spécialiste du développement et de la conception des technologies de monitorage non invasives. Et ce dernier ne se déroule pas vraiment comme prévu.

Apple Justice Masimo


Même joueurs jouent encore !



En effet, les deux firmes se trouvent bloquées par une situation purement procédurale, puisque leurs arguments n'ont pas permis de faire pencher la balance dans un sens ou dans l'autre.

Dans le cas précis où les jurés ne s’accordent pas et n'arrivent pas à prendre une décision à l’unanimité, l’affaire est déclarée en mistrial. Apparemment six des sept jurés s'étaient prononcés en faveur d'Apple, mais un vote unanime était nécessaire. Ce qui a amené le juge de district américain James Selna à prononcer en ce sens.

Apple Watch : la justice ne sait pas trancher le dossier à 2 milliards entre Apple et Masimo


Le procès n'est pas terminé, mais en l'état rien ne peut être décidé. Aussi, cela signifie que l’affaire sera rejugée à nouveau ou qu’un plea bargain (une sorte de solution plus favorable) pourra être proposée.

Dans un communiqué, Apple a tenu à remercier le jury pour son examen attentif dans cette affaire. Nous respectons profondément la propriété intellectuelle et l'innovation et ne prenons ni n'utilisons d'informations confidentielles d'autres entreprises. Nous sommes heureux que le tribunal ait correctement rejeté la moitié des allégations de secrets commerciaux des plaignants, et nous demanderons maintenant au tribunal de rejeter les réclamations restantes.

Rappel : un clone de l'Apple Watch



Cupertino accuse en effet Masimo de créer un clone d'Apple Watch, sous le nom de la W1 Advanced Health Tracking Watch et n'a pas hésité à intenter une action en justice. De son côté, Masimo nie en bloc et soutient la mauvaise foi d'Apple, avec ce qu'elle considère comme des représailles face à son propre recours contre la firme californienne.

Pour rappel, en 2020, Cupertino se retrouvait sur le banc des accusés et était poursuivie pour avoir volé des secrets commerciaux et enfreint dix des brevets de la seconde firme. Dans ses premières demandes, il est fait état d'informations secrètes obtenues sous couvert d'une relation de travail. Apple aurait apparemment débauché plusieurs employés de Masimo pour renforcer ses propres équipes de santé.

Apple Watch : la justice ne sait pas trancher le dossier à 2 milliards entre Apple et Masimo


Par la suite, Cupertino aurait contacté le groupe américain en 2013 pour une éventuelle collaboration. Elle aurait déclaré vouloir mieux comprendre la technologie de Masimo pour une éventuelle intégration de sa technologie dans ses produits (notons que cette dernière n'a jamais eu lieu). Avec le temps, celui-ci qualifie cette approche, d'effort ciblé pour obtenir des informations et une expertise.

A cette époque, son Directeur général, Joe Kiani, était intervenu suite au départ de Michael O’Reilly (désormais en charge des projets médicaux spéciaux à Cupertino) et avait souligné des manœuvres peu scrupuleuses. Très remonté, il avait déclaré qu'Apple faisait miroiter des salaires très importants pour attirer les sachants, avec peu d'indications sur les contenus des postes.