La loi Hadopi devrait être révisée avant la fin de l'année
Par Contributeur - Publié le
Lors de sa campagne, François Hollande avait annoncé qu'il remplacerait la loi Hadopi, ce qui avait créé polémique, surtout du côté des artistes. Fleur Pellerin et Aurélie Filippetti viennent d'annoncer que la loi serait révisée -et non abrogée- dès cet été, et que l'amendement prendra
Fleur Pellerin, la ministre déléguée chargée des PME et de l'économie numérique, s'est exprimée dimanche, sur France 3, sur l'avenir d'Hadopi.
La ministre de la culture, Aurélie Filippetti, ne s'est, quant à elle, avancée sur aucun délais. Ce matin, elle insistait sur une ouverture vers un modèle moins austère :
La ministre de la culture conclut que la logique du gouvernement en matière culturelle n'est pas la répression. La loi Hadopi devrait donc adopter un nouveau mode de fonctionnement, d'ici la fin de l'année, et devrait concilier
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moins de six mois.
Fleur Pellerin, la ministre déléguée chargée des PME et de l'économie numérique, s'est exprimée dimanche, sur France 3, sur l'avenir d'Hadopi.
Le président de la République l'a dit à plusieurs reprises au cours de la campagne, la loi Hadopi sera révisée dans le cadre d'un réexamen de l'acte 2 de l'exception culturelle. La concertation entre les membres chargés de l'affaire commencera d'ici quelques semaines et
prendra le temps qu'il faudra pour écouter ce que chacun aura à dire et prendra moins de six mois.
La ministre de la culture, Aurélie Filippetti, ne s'est, quant à elle, avancée sur aucun délais. Ce matin, elle insistait sur une ouverture vers un modèle moins austère :
Le système de sanction mis en place est inefficace et négatif du point de vue du message, et précisait que
le système HADOPI n'a pas permis de dégager de l'argent pour financer les artistes.
La ministre de la culture conclut que la logique du gouvernement en matière culturelle n'est pas la répression. La loi Hadopi devrait donc adopter un nouveau mode de fonctionnement, d'ici la fin de l'année, et devrait concilier
la défense des droits des créateurset
un accès aux oeuvres par internet facilité et sécurisé, comme l'avait précisé le candidat socialiste à l'annonce de son programme. Malgré toutes ces précisions, le tout reste encore très flou.
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