Apple perd un procès sur les processeurs A7/A8 et pourrait payer jusqu'à 862 millions de dollars
Par Arthur de la Brosse - Publié le
Apple a été déclarée coupable d'avoir utilisé sans autorisation pour ses puces A7, A8 et A8x une technologie mise au point il y a plus de 15 ans par l'Université du Wisconsin, et pourrait ainsi se voir infliger une amende de plusieurs centaines de millions de dollars.
Les poursuites avaient été engagées par la
D'après le juge William Conley, qui a présidé le dernier procès à Madison (Wisconsin), la Pomme pourrait recevoir une amende allant jusqu'à 862,4 millions de dollars. Avant d'avoir connaissance du verdict final, le procès se déroulera en trois phases : la responsabilité, les dommages, et la volonté d'Apple d'enfreindre volontairement ou non le brevet. En cas de vol intentionnel des technologies mises au point par l'Université du Wisconsin, la Pomme pourrait devoir payer la somme maximum décidée par le jury.
Par ailleurs, la
Source
Les poursuites avaient été engagées par la
Wisconsin Alumni Research Foundationen janvier 2014, et stipulaient que la firme de Cupertino avait utilisé des brevets déposés en 1998, destinés à améliorer l'efficacité des processeurs. Cette accusation avait à l'époque été réfutée par Apple, qui avait fait appel à l'USPTO pour examiner la validité des documents, une demande qui avait été refusée par le bureau américain des brevets.
D'après le juge William Conley, qui a présidé le dernier procès à Madison (Wisconsin), la Pomme pourrait recevoir une amende allant jusqu'à 862,4 millions de dollars. Avant d'avoir connaissance du verdict final, le procès se déroulera en trois phases : la responsabilité, les dommages, et la volonté d'Apple d'enfreindre volontairement ou non le brevet. En cas de vol intentionnel des technologies mises au point par l'Université du Wisconsin, la Pomme pourrait devoir payer la somme maximum décidée par le jury.
Par ailleurs, la
Wisconsin Alumni Research Foundationne s'arrêtera pas à cette première victoire, et a déjà lancé de nouvelles poursuites portant cette fois sur les processeurs A9 et A9X qui équipent respectivement les nouveaux iPhone et l'iPad Pro, et enfreindraient les mêmes brevets déposés en 1998.
Source