La prochaine manche du procès Apple vs Samsung dès le 12 novembre
Par Arnaud Morel - Publié le
Dans le procès fleuve qui oppose Apple à Samsung, qui a débouché sur un jugement initial attribuant 1,05 milliard de dollars de dommages et intérêts à Apple, puis sur la révision de ceux-ci, amputés de 450,5 millions de dollars, une nouvelle manche se prépare.
Celle-ci se déroulera à partir du 12 novembre prochain, devant un jury de 8 jurés et durera 5 jours. Il y sera, à nouveau, question du calcul des dommages et intérêts. Celle-ci fait toujours débat, qui se focalise sur le nombre de smartphones concernés par les violations constatées. Lundi, la juge Lucy Koh a déjà rajouté 40,5 millions de dollars à la note de Samsung, en incluant l'un de ses smartphones, vendus chez AT&T dans la liste des produits contrevenant aux brevets d'Apple.
Le jugement, qui sera susceptible d'appel (et appel il y aura sans aucun doute), pourrait déboucher sur une augmentation ou une réduction des dommages et intérêts.
<p style=" margin: 12px auto 6px auto; font-family: Helvetica,Arial,Sans-serif; font-style: normal; font-variant: normal; font-weight: normal; font-size: 14px; line-height: normal; font-size-adjust: none; font-stretch: normal; -x-system-font: none; display: block;"> <a title="View Koh Orders Nov. Trial on Scribd" href="http://www.scribd.com/doc/138651091" style="text-decoration: underline;" >Koh Orders Nov. Trial</a></p>
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Celle-ci se déroulera à partir du 12 novembre prochain, devant un jury de 8 jurés et durera 5 jours. Il y sera, à nouveau, question du calcul des dommages et intérêts. Celle-ci fait toujours débat, qui se focalise sur le nombre de smartphones concernés par les violations constatées. Lundi, la juge Lucy Koh a déjà rajouté 40,5 millions de dollars à la note de Samsung, en incluant l'un de ses smartphones, vendus chez AT&T dans la liste des produits contrevenant aux brevets d'Apple.
Le jugement, qui sera susceptible d'appel (et appel il y aura sans aucun doute), pourrait déboucher sur une augmentation ou une réduction des dommages et intérêts.
<p style=" margin: 12px auto 6px auto; font-family: Helvetica,Arial,Sans-serif; font-style: normal; font-variant: normal; font-weight: normal; font-size: 14px; line-height: normal; font-size-adjust: none; font-stretch: normal; -x-system-font: none; display: block;"> <a title="View Koh Orders Nov. Trial on Scribd" href="http://www.scribd.com/doc/138651091" style="text-decoration: underline;" >Koh Orders Nov. Trial</a></p>
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