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HTC perd une manche face à Apple devant l'ITC

Par Arnaud Morel - Publié le 18 octobre 2011 à 15h12

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HTC perd une manche face à Apple devant l'ITC

Une autre bataille juridique monstre occupe Apple : celle menée avec HTC, qui déposait, en mai 2010, une plainte devant l'International Trade Commission visant à faire interdire la vente d'iPhone et d'iPad aux USA. L'ITC vient de rendre sa décision et elle a débouté HTC de ses demandes, estimant que la Pomme ne violait aucun des 4 brevets mentionnés par HTC, relatifs à la gestion énergie et à celle des numéros de téléphones.

HTC a annoncé son intention de faire appel dès que la décision lui serait parvenue.

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