Droits d’auteur : Spotify poursuivi en justice pour 1,6 milliards de dollars
Par Laurence - Publié le
L’année commence mal pour Spotify : Musique et podcasts ! En effet, selon Variety, le service de streaming doit faire face à un procès de taille initié par l'éditeur de musique qui représente notamment Tom Petty, Neil Young et Rivers Cuomo (Weezer). Wixen Music Publishing a déposé une action en justice devant un tribunal californien, alléguant que le service utilise illégalement des milliers de chansons et réclamant ainsi 1,6 milliard de dollars.
L’affaire n’est pas nouvelle. En mai 2017, le service avait déjà proposé un règlement de 43 millions de dollars pour un recours collectif déposé par de nombreux artistes ayant signé avec WMP. Le présent recours revient sur ce dossier, et soutient que le règlement proposé alors ne compense pas équitablement la firme ou les auteurs-compositeurs qu'elle représente.
Plus en détail, la demanderesse rappelle :
Spotify : Musique et podcasts s’est pour l’instant refusé à tout commentaire. Rappelons que la société suédoise prévoit une introduction en bourse cette année, et qu’elle a augmenté d'environ 20% en valeur à au moins 19 milliards de dollars au cours des derniers mois. Les montants ainsi réclamés pourraient bien avoir un certain impact sur la valorisation de la firme et son projet d’expansion.
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L’affaire n’est pas nouvelle. En mai 2017, le service avait déjà proposé un règlement de 43 millions de dollars pour un recours collectif déposé par de nombreux artistes ayant signé avec WMP. Le présent recours revient sur ce dossier, et soutient que le règlement proposé alors ne compense pas équitablement la firme ou les auteurs-compositeurs qu'elle représente.
Plus en détail, la demanderesse rappelle :
Avant de se lancer aux États-Unis, Spotify : Musique et podcasts a tenté de licencier des enregistrements en négociant avec des labels, mais dans sa précipitation à sortir sur le marché, les efforts ont été insuffisants pour collecter les informations musicales requises et ont échoué dans de nombreux cas à obtenir les licences [...] de chaque enregistrement ou à se conformer aux exigences de l'article 115 de la Loi sur le droit d'auteur.
Spotify : Musique et podcasts s’est pour l’instant refusé à tout commentaire. Rappelons que la société suédoise prévoit une introduction en bourse cette année, et qu’elle a augmenté d'environ 20% en valeur à au moins 19 milliards de dollars au cours des derniers mois. Les montants ainsi réclamés pourraient bien avoir un certain impact sur la valorisation de la firme et son projet d’expansion.
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