D'Albis : taxe ou pas taxe sur l'iPhone ?
Par Arnaud Morel - Publié le
La commission d'Albis, chargée de la redevance pour "copie privée", a vu, hier, le retrait des industriels de l'électronique qui dénonçaient des mesures non préparées visant, essentiellement, à taxer tout ce qui bouge.
Aujourd'hui, les représentants des ayants-droits font savoir que ce retrait ne devrait pas empêcher la taxation des smartphones, iPhone entre autre. Ils indiquent que les statuts de la commission permettent, en cas de crise, un vote en comité restreint. Ils affirment qu'ils entérineront le principe de la redevance pour copie privée appliquée aux « baladeurs téléphoniques » sous huit jours.
De son côté, l'association Familles de France envisage de déserter la commission, comme l'avait fait l'UFC Que choisir.
Autant dire que le climat est tout sauf serein.
Aujourd'hui, les représentants des ayants-droits font savoir que ce retrait ne devrait pas empêcher la taxation des smartphones, iPhone entre autre. Ils indiquent que les statuts de la commission permettent, en cas de crise, un vote en comité restreint. Ils affirment qu'ils entérineront le principe de la redevance pour copie privée appliquée aux « baladeurs téléphoniques » sous huit jours.
De son côté, l'association Familles de France envisage de déserter la commission, comme l'avait fait l'UFC Que choisir.
Autant dire que le climat est tout sauf serein.