C'est un coup dur pour Google aujourd'hui. La Commission du commerce international des États-Unis vient en effet de confirmer une première décision, selon laquelle la firme avait enfreint cinq brevets détenus par Sonos.
Dans ce cadre, Google ne pourra pas importer les produits concernés aux États-Unis. Cette interdiction entrera en vigueur dans 60 jours, au cours de laquelle l'affaire pourra faire l'objet d'un recours. En août dernière, la justice avait considéré que la firme n'avait pas respecté l'article 337 d'une loi de 1930 sur la vente et l'importation de produits qui portent atteinte à cinq brevets. La décision exigeait alors que l'ensemble de la Commission du commerce international des États-Unis accepte ou annule la décision.
En réponse, Google a déclaré avoir pourtant obtenu l'approbation des dessins et modèles non contrefaits par l'ITC. Il devra modifier ou enlever certaines fonctionnalités du produit afin de les rendre conformes. Et ce sera certainement la voie la plus rapide pour respecter ce délai de 60 jours, à moins qu'il n'arrive à trouver une solution miracle (négocier une licence et payer une redevance ?).
En pratique, cela touchera essentiellement l'utilisation des groupes d'enceintes. Les utilisateurs ne pourront plus modifier le volume du groupe par l'app Google Home, Google Assistant ou via un Hub Nest. Il faudra donc le faire pour chaque enceinte. Pour le reste, le fonctionnement ne devrait pas être trop perturbé et des modifications logicielles sont toutefois attendues.
Rappelons que Sonos voulait au départ également attaquer Amazon, mais qu'il n'a pu le faire au regard du coût de la procédure. Cette victoire pourrait faire jurisprudence aux Etats-Unis et lui donner matière pour poursuivre le géant du e-commerce sur ce marché. Ou encore étendre cette procédure à d'autres zones géographiques, et pourquoi pas en Europe.
