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L'ITC interdit certains produits HTC à la vente aux USA

Par Arnaud Morel - Publié le

L'ITC interdit certains produits HTC à la vente aux USA
L'International Trade Commission américaine vient de rendre son jugement dans l'affaire Apple vs. HTC, et elle a donné raison à Cupertino en jugeant HTC coupable de violation du brevet 5946647 intitulé system and method causes a computer to detect and perform actions on structures identified in computer data. Concrètement, ce brevet décrit les actions réalisables sur des données affichées à l'écran, comme taper sur le numéro de téléphone contenu dans un courrier électronique et lancer l'application téléphone de ce fait.

L'ITC a décidé d'une interdiction de vente sur le territoire américain des smartphones Android concernés et ce à partir du 19 avril prochain. HTC, de son côté, s'est dit peu surpris et bien préparé à cette décision et être capable d'utiliser une solution alternative à ce brevet.

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