Cent millions de dollars ! C'est la somme qu'a dépensé la firme médicale Masimo dans son énorme contentieux contre Apple, dénonçant une utilisation sans droit de ses brevets avec la fonction oxygène sanguin de l'Apple Watch.
100 millions et plus si point d'affinité
Ces derniers jours, le CEO de Masimo multiplie les interviews -peut-être dans l'espoir de faire bouger les choses et de signer une transaction avec Cupertino. Jusqu'à présent, ce dossier a coûté à l'entreprise environ 100 millions de dollars, mais il précise ne pas vouloir s'arrêter tant qu'Apple ne changera pas sa façon de traiter les petites entreprises. Une question de principe !
L'interdiction d'importation et de vente de l'Apple Watch par l'ITC aux États-Unis a été une victoire de courte durée, mais d'une certaine importance. Elle a permis la reconnaissance des accusations de violation de propriété intellectuelle et la surmédiatisation de l'affaire par la presse mondiale.
Joe Kiani -le patron de Masimo- avoue qu'il s'agit d'un combat des plus laborieux. Les gens me disaient que je suis fou et que je ne peux pas aller à l'encontre d'Apple avec ses ressources illimitées. Malgré tout, il pense pouvoir faire une différence en faveur des plus petits afin d'éviter qu'ils ne soient systématiquement mangés. Personne ne défend [les PME]. Si je peux le faire, cela pourrait changer Apple pour le mieux.
Précisons qu'il ne s'agit pas d'une première juridique pour Masimo, qui a remporté un important dossier contre Nellcor en 2006. Ce dernier s'était soldé par des dommages et intérêts de près de 800 millions de dollars. Pour lui, la justice n'est pas aveugle, mais seulement très lente. Parmi les autres motivations, il cite également les pratiques des plus gros, certains pratiquant une utilisation agressive du système de brevets américain, comme une exploitation qui entrave l'innovation des autres.
Une suspension de la suspension ?
La fin de l'année aura vu son petit feuilleton Silicon Dallas ! Après le jeu des chaises musicales de Sam Altman entre OpenAi et Microsoft, c'est au tour d'Apple d'avoir eu chaud pour son Apple Watch. En effet, dans son tumultueux dossier contre Masimo à propos des certains brevets, l'ITC avait prononcé la suspension des ventes d'Apple Watch proposant la fonction oxygène sanguin, soit les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2.
Face à cette décision, Cupertino avait déposé un recours présidentiel, mais l'administration Biden avait refusé de prononcer son véto, entérinant la décision de l'ITC. Les ventes américaines de l'Apple Watch Series 9 et de l'Apple Watch Ultra 2 se sont arrêtées sur l’Apple Store en ligne, ce jeudi 21 décembre dès midi, les ventes en magasins physiques ont suivi et se sont transformés en citrouille le 24 décembre minuit. Précisons que l’interdiction de vente est limitée aux États-Unis.
Mais pas question pour Apple d'en rester là. Aussi la firme avait déposé une demande d'urgence (une sorte de référé) auprès de la Cour d'appel des États-Unis. Cette dernière vient donc décider de suspendre provisoirement la décision de suspension, et ce, à partir du jeudi 28 décembre 2023. Mais il s'agit d'un délai pour examiner la demande de Cupertino tenant à lever cette interdiction de manière plus pérenne pendant toute la durée de la procédure.
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